SUD CT42

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Commission paritaire CHS

Section de la commission d'hygiène et de sécurité (concerne les décisions relatives aux conditions de travail)


CHSCT du 29 juin 2017: Déclaration des représentants du personnel en CHSCT SUDCT42 CGT et UNSA

Courrier type de droit de retrait

Revue CHSCT SUD: La santé et la sécurité au travail c'est un droit!

Nouvelles dispositions : Accident de service (AT), mi-temps thérapeutique, reconversion, maladies professionnelles...

Rapport SUDCT42 de relevé de température Espass Bourg-Argental

Règlement intérieur

CHSCT du 30 juin 2016

CHSCT du 4 mars 2016

CHSCT du 20 novembre 2015

CHSCT du 24 juin 2015

CHSCT du 5 mars 2015