SUD CT42

SUD CT42

Commission paritaire CHS

Section de la commission d'hygiène et de sécurité (concerne les décisions relatives aux conditions de travail)


CHSCT du 29 juin 2017: Déclaration des représentants du personnel en CHSCT SUDCT42 CGT et UNSA

09/04/18 : Lettre ouverte à Mme la Présidente du CHSCT - Colleges de la Loire

05/04/18 : Lettre ouverte à Mme la Présidente du CHSCT - Transfert des services rue Paul Petit

CHSCT 160318 : PV et droit de suite (point 1)

CHSCT 160318 : Accident de service et de travail (point 5)

CHSCT 160319 : Pole Vie Sociale (point 6)

CHSCT 160318 : Plan Canicule (point 9)

CHSCT 160318 : Aménagement de postes (point 10)

CHSCT 160318 : Questions diverses (point 11)

CHSCT : Danger Grave et imminent (DGI) déclaré par SUDCT42 pour le Collège de Panissieres

Accident Chasse Neige Pilat

Courrier type de droit de retrait

Revue CHSCT SUD: La santé et la sécurité au travail c'est un droit!

Nouvelles dispositions : Accident de service (AT), mi-temps thérapeutique, reconversion, maladies professionnelles...

Rapport SUDCT42 de relevé de température Espass Bourg-Argental

Règlement intérieur

CHSCT du 30 juin 2016

CHSCT du 4 mars 2016

CHSCT du 20 novembre 2015

CHSCT du 24 juin 2015

CHSCT du 5 mars 2015