SUD CT42

SUD CT42

Conseil départemental (CD42) : Commissions Paritaires CT CHSCT

Présentation et comptes-rendus des différentes commissions paritaires (CTP, CHS, CAP)


CEC colleges de la Loire 2018/2019

Lettre ouverte au Pdt du CD42 du 05/11/17 Ratios et Dialogue Social

Droit d'alerte, droit de retrait pour les nuls !

CT du 16/03/17 = Médiathèque

CT du 16/03/17 = Education

CT du 16/03/17 = Question Ass Fam et code du travail

CT du 16/03/17 : DBMG

CHSCT 090317 Ordonnance 2017-53 (VIII)

CHSCT 090317 infractions routières (VIII)

CHSCT 090317 22 Rue Paul Petit (V)

CHSCT 090317 Déménagement Archives départementales (V)

CHSCT 090317 Travaux et Déménagements (V)

CHSCT 090317 Clos des Cèdres (V)

CHSCT 090317 DIE (IV)

CHSCT 090317 Télétravail et Nomadisme (droit de suite)

Intervention CT 16/02/17 AFAF-A45

Intervention CT 16/02/17 DPE/PMI


Commission paritaire CAP

Modele recours C et B

Recours CAP 2018

Modèle lettre de recours ATTEE

CAP mars 2016


Comité technique

CT du 09/02/18 : PAEE Agents de maitrise

CT du 09/02/18 : PVS Perennisation ASE

CT du 09/02/18 : PVS EPD (Equipe Polyvalente Départementale = renfort et remplacements)

CT du 09/02/18 : PVS MOQ - PR DSI

CT du 09/02/18 : CPF / DIF (Formation)

CT du 09/02/18 : PVS MNA (mineurs isolés)

CT du 09/02/18 : Egalité Femmes / Hommes

CT du 09/02/18 : Questions diverses

Réunion d'information syndicale ASE - MNA du 05/02/2018

CT de secours 07/12/17 CAE

CT de secours 07/12/17 Médiathèque

CT du 301/11/17 = Direction de l'Autonomie

CT du 30/11/17 : Sauvadet 2 et ATTEE

CT du 30/11/17 : PVS Stéphanois, suite du droit de retrait

CT du 30/11/17 : Participation Mutuelle Intériale

CT du 30/11/17 : Les ratios

Intervention CT du 25/11/16 - Sauvadet2

Règlement intérieur

comité technique du 1 juillet 2016

comité technique du 10 juin 2016

Comité technique du 12 février 2016

Comité technique du 16 octobre 2015

comité technique du 4 décembre 2015


Commission paritaire CHS

CHSCT du 29 juin 2017: Déclaration des représentants du personnel en CHSCT SUDCT42 CGT et UNSA

Miram GOP (25/05/18)

09/04/18 : Lettre ouverte à Mme la Présidente du CHSCT - Colleges de la Loire

05/04/18 : Lettre ouverte à Mme la Présidente du CHSCT - Transfert des services rue Paul Petit

CHSCT 160318 : PV et droit de suite (point 1)

CHSCT 160318 : Accident de service et de travail (point 5)

CHSCT 160319 : Pole Vie Sociale (point 6)

CHSCT 160318 : Plan Canicule (point 9)

CHSCT 160318 : Aménagement de postes (point 10)

CHSCT 160318 : Questions diverses (point 11)

CHSCT : Danger Grave et imminent (DGI) déclaré par SUDCT42 pour le Collège de Panissieres

Accident Chasse Neige Pilat

Courrier type de droit de retrait

Revue CHSCT SUD: La santé et la sécurité au travail c'est un droit!

Nouvelles dispositions : Accident de service (AT), mi-temps thérapeutique, reconversion, maladies professionnelles...

Rapport SUDCT42 de relevé de température Espass Bourg-Argental

Règlement intérieur

CHSCT du 30 juin 2016

CHSCT du 4 mars 2016

CHSCT du 20 novembre 2015

CHSCT du 24 juin 2015

CHSCT du 5 mars 2015