SUD CT42

SUD CT42

Conseil départemental (CD42) : Commissions Paritaires CT CHSCT

Présentation et comptes-rendus des différentes commissions paritaires (CTP, CHS, CAP)



Commission paritaire CAP

CAP mars 2016


Comité technique

Intervention CT du 25/11/16 - Sauvadet2

Règlement intérieur

comité technique du 1 juillet 2016

comité technique du 10 juin 2016

Comité technique du 12 février 2016

Comité technique du 16 octobre 2015

comité technique du 4 décembre 2015


Commission paritaire CHS

Rapport SUDCT42 de relevé de température Espass Bourg-Argental

Règlement intérieur

CHSCT du 30 juin 2016

CHSCT du 4 mars 2016

CHSCT du 20 novembre 2015

CHSCT du 24 juin 2015

CHSCT du 5 mars 2015

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