SUD CT42

SUD CT42

Conseil départemental (CD42) : Commissions Paritaires CT CHSCT

Présentation et comptes-rendus des différentes commissions paritaires (CTP, CHS, CAP)


Droit d'alerte, droit de retrait pour les nuls !

CT du 16/03/17 = Médiathèque

CT du 16/03/17 = Education

CT du 16/03/17 = Question Ass Fam et code du travail

CT du 16/03/17 : DBMG

CHSCT 090317 Ordonnance 2017-53 (VIII)

CHSCT 090317 infractions routières (VIII)

CHSCT 090317 22 Rue Paul Petit (V)

CHSCT 090317 Déménagement Archives départementales (V)

CHSCT 090317 Travaux et Déménagements (V)

CHSCT 090317 Clos des Cèdres (V)

CHSCT 090317 DIE (IV)

CHSCT 090317 Télétravail et Nomadisme (droit de suite)

Intervention CT 16/02/17 AFAF-A45

Intervention CT 16/02/17 DPE/PMI


Commission paritaire CAP

CAP mars 2016


Comité technique

Intervention CT du 25/11/16 - Sauvadet2

Règlement intérieur

comité technique du 1 juillet 2016

comité technique du 10 juin 2016

Comité technique du 12 février 2016

Comité technique du 16 octobre 2015

comité technique du 4 décembre 2015


Commission paritaire CHS

Courrier type de droit de retrait

Revue CHSCT SUD: La santé et la sécurité au travail c'est un droit!

Nouvelles dispositions : Accident de service (AT), mi-temps thérapeutique, reconversion, maladies professionnelles...

Rapport SUDCT42 de relevé de température Espass Bourg-Argental

Règlement intérieur

CHSCT du 30 juin 2016

CHSCT du 4 mars 2016

CHSCT du 20 novembre 2015

CHSCT du 24 juin 2015

CHSCT du 5 mars 2015